TARIFS AU 01 OCTOBRE 2004

Le Nom depotvins.com est une marque commerciale exploitée par la Sarl AZUR VINI
dont le siége social se trouve au 1305 Rn 7 Bp 135 06272 Villeneuve loubet
Tél. 04 93 73 73 94 Fax 04 93 73 22 81 au capital de 100 000 euros
Siret No 395 248 487 00039

En cas de litige seul le tribunal d'Antibes est compétent.

Les vins qui nous sont confiés sont stockés chez notre prestataire de service Les Transports MITJAVILE Zone de la Ballastière dont le siège social se trouve 229 Avenue de l'Epinette Bp 122 33501 LIBOURNE Siret 562 131 037 00078

Les vins sont assurés par SIACI compagnie d'assurance de notre prestataire MITJAVILE sur la base d'un remboursement sur la valeur déclarée par le Propriétaire du Vin. Une attestation peut vous être délivrée sur demande.
Le contrat de stockage est conclu pour une durée minimum de 6 mois et pour une quantité Minimum de 60 Bouteilles

Les vins devront arriver en Cartons ou caisses bois et en bon état.
Tous mois commencé est dû.
Le contrat est renouvelé par période de 6 mois et par tacite reconduction sauf envoi d'une lettre recommandée demandant le non-renouvellement 1 Mois avant la fin de l'échéance.
À la fin du contrat toutes les factures devront être payées en intégralité

Les nouvelles conditions de prix pour 2005 vous seront envoyées pour Le 15-12-2004 pour acceptation.

• Les entrées se font du Lundi au Vendredi de préférence le Matin et après avoir été prévenu 48 heures à l'avance de la réception par Courrier,Fax ou Mail.
• Les Vins doivent être obligatoirement avec capsule Congé (CRD).
• Il vous sera adresse un accusé de réception par écrit de la mise en stock des bouteilles.
• Les sorties se font du Lundi au Jeudi et devrons être prévenus 48 H à l'avance des quantités souhaitées par produit, du lieu de livraison, du choix du mode de transport ou de la possibilité d'enlèvement sur RDV et aux heures ouvrables du dépôt.
• Sur demande il pourra vous être envoyé un état de votre stock à chaque fin de mois.